Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planete Transport
M. BAILLEUX Olivier
Mle Marga Laëtitia

Numéro de dépôt :
4035703
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2023
Planete Transport de BAILLEUX Olivier

Présentation de la marque Planete Transport

Déposée le 27 septembre 2013 par monsieur BAILLEUX Olivier et mademoiselle Marga Laëtitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Planete Transport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur BAILLEUX Olivier domicilié(e) 57 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et mademoiselle Marga Laëtitia domicilié(e) 57 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLEUX Olivier domicilié(e) 57 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Planete Transport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planete Transport est expirée depuis le 27 septembre 2023.

BAILLEUX Olivier a également déposé les autres marques suivantes : EVERSIDE – DIGITAL , EVERSIDE – EVENTS , spycee , Spycee , EVERSIDE


M. BAILLEUX Olivier - 57 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France

Mle Marga Laëtitia - 57 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


M. BAILLEUX Olivier - 57 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 18 mars 2014 - Retrait partiel n°620572 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

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